Si vous avez développé un logiciel et vous souhaitez accorder des droits d'utilisation, ce modèle de Contrat de licence est, à travers ses clauses que vous pouvez personnaliser selon vos choix, la solution complète.
 
Les + :
des clauses claires concernant votre droit de propriété intellectuelle, y compris en cas de configurations spécifiques par le client ;
 
clauses qui vous accordent le maximum légal des possibilités techniques de protéger votre logiciel, y compris dans le cas de reverse engineering  (l'inginerie enverse)
 
objet du contrat bien précisé qui évite les confusions et les litiges: vous accordez des droits d'utilisation de votre logiciel, et non pas une cession des droits de propriété intellectuelle.
 
clauses de confidentialité, de non-concurrence et de non sollicitation du personnel avec des sanctions explicites, afin de protéger vos intérêts
 
clause de limitation de responsabilité pour vous protéger en cas de dysfonctionnement temporaire du logiciel
 
Ce Contrat de licence d'un logiciel existant, rédigé par un juriste spécialisé en propriété intellectuelle, en collaboration avec des producteurs de logiciels, est la solution parfaite qui va vous assurer le maximum de protection juridique pour vous et votre logiciel.